Centre de Droit Maritime et des Transports

►Le Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) perpétue la tradition de la formation et de la recherche en droit des transports à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, illustrée au XXe siècle par Georges RIPERT et Alfred JAUFFRET. Le Centre a été fondé en 1975 par le professeur Pierre BONASSIES, qui l’a conduit pendant vingt ans. Il est dirigé depuis 1995 par Christian SCAPEL, et depuis septembre 2011 par le professeur Cyril BLOCH.

La Formation

►L'offre de formation de l'Université d'Aix-Marseille en droit et management des transports se compose actuellement de quatre diplômes :

- Le Master 2 mention Droit des Affaires, spécialité "Transport Maritime" (Droit maritime et des transports), a pris le relais du DESS « Droit Maritime et des Transports » créé en 1975. Il est accueilli et administré par le CDMT.

- Le Master 2 mention Droit des Affaires, spécialité "Transports Terrestres" (Droit du transport terrestre : routier, ferroviaire et fluvial) a été créé en 2005. Il est accueilli et administré par le CDMT.

- Le Master 2 mention Droit des Affaires, spécialité « Transports aériens » est, quant à lui, accueilli et administré par l’Institut de Formation Universitaire et de Recherche du Transport Aérien (IFURTA).

- La Licence 3 professionnelle « Management et droit du transport maritime » a été créée en 2008, à la faveur d’un fructueux partenariat entre le CDMT et le Grand Port Maritime de Marseille-Fos (GPMM) et son institut de formation (l’IFEP). Cette formation est administrée par le CDMT et accueillie dans les locaux du Port de Marseille.

La recherche

►Laboratoire de recherche de premier plan en France en droit des transports, le CDMT est aujourd’hui une composante du Centre de Droit Economique (CDE), dont il anime le Pôle de droit des transports. S’appuyant sur la richesse de son fonds documentaire, le CDMT (CDE) coordonne le travail d’une trentaine de doctorants en droit des transports.

►Afin de valoriser et diffuser la recherche française en droit des transports, le CDMT dispose de deux collections aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille spécialisées en droit des transports. Sont ainsi publiées les meilleures thèses soutenues en France en droit des transports.
   Dans le même esprit, chaque année depuis 1997 sont mis en ligne les mémoires des étudiants des masters 2 Droit Maritime et Droit des Transports Terrestres. Réputés pour leur haut niveau, ces mémoires constituent une source d’information et de réflexion unanimement appréciée par les universitaires et les professionnels spécialisés en droit des transports.
   En outre, chaque mois, est publiée un petit article, nommé « newsletter » (www.droitmaritime.com), rédigé par les étudiants, sous le contrôle de l’équipe scientifique.

► Par ailleurs, chaque année, le Centre se joint à l’Institut Méditerranéen des Transports Maritimes (IMTM), son partenaire de toujours, pour organiser un colloque national sur l’actualité juridique annuelle en droit des transports (« Info Droit »), et un colloque international sur des sujets variés. A titre d’exemple, l’année 2010 a été marquée par un colloque international sans précédent sur les Règles de Rotterdam, la nouvelle Convention internationale amenée à régir les transports maritimes internationaux de marchandises, signée à Rotterdam le 23 septembre 2009, notamment par la France. Le colloque a réuni les plus éminents maritimistes au monde, dont le Président du groupe de travail de la CNUDCI et 21 intervenants étrangers originaires de 13 pays parmi lesquels la Chine, la Corée, l'Egypte, le Maroc, l’Italie, la Suède, l’Espagne, les Pays-Bas, l’Allemagne…

► Le Centre collabore également étroitement avec la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports. Depuis 2009, le CDMT travaille aussi avec Lexis-Nexis, en assurant une partie des analyses des arrêts de Cours d’appel rendus en droit des transports.

►L’activité de recherche du Centre rayonne aussi à travers son équipe, notamment MM. Pierre Bonassies et Christian Scapel, dont les noms comptent parmi les plus grands experts français en droit des transports. Ils sont, respectivement, titulaire de la Chronique « Droit positif français » dans la Revue Droit Maritime Français (DMF), directeur de la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, et coécrivent le Traité de Droit maritime des éditions LGDJ, ouvrage réédité en 2010 et couronné du Prix Francis Durieux par l’Institut de France.

►L’expertise scientifique du Centre est enfin régulièrement sollicitée pour participer à d’importants programmes de recherches industrielles. Après plusieurs années de travail, nous avons achevé en 2009 le programme SCANMARIS, consacré à la surveillance et au contrôle des navires en mer, financé par l’Agence Nationale pour la Recherche, en prestigieux partenariat avec l’Ecole des Mines, la DCNS, l’ONERA, les CROSS notamment. Le 2 février 2010, a débuté un nouveau projet avec un partenariat comparable : le programme SARGOS, consacré à la prévention contre les intrusions off-shore.